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Éditeur du site
Le présent site est la propriété de JAFFEUX ROYET Catherine Fernande
- Exploitation agricole immatriculée en France au RCS de Clermont-Fd 413 397 589 00032
- Siège social : Le Champ Roy 63200 Ménétrol
- N°TVA : FR55413 397 589
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La commande implique l’acceptation sans réserve aux conditions générales de vente.
L’Acheteur déclare avoir la majorité légale et ne pas être sous tutelle ou curatelle.
Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site web est Mme Catherine ROYET, en qualité de responsable de l'exploitation.
Mineurs et capacité juridique
L'ordonnance n°59-107 du 7 janvier 1959, la loi n°74-631 du 5 juillet 1974 et l'article L.3353-3 du Code de la santé publique interdisent la vente d'alcool aux mineurs. Tout client commandant du vin à vins-royet s'engage en conséquence à avoir 18 ans révolus à la date de la commande.
Hébergement du site
Le prestataire assurant l'hébergement, le stockage direct et permanent est :
OVH
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Adresse Postale : 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France
Téléphone : 0899 701 761
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Abus d'alcool
L'abus d'alcool est dangereux pour la santé et à consommer avec modération.
Protection des données personnelles
Le renseignement des informations nominatives collectées dans le cadre de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant nécessaires pour le traitement et la livraison des commandes ainsi que pour l’établissement des factures. Ces informations sont strictement confidentielles et à l'usage seul de Vins Royet.
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement des informations nominatives collectées sur le site www.vins-royet.fr a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (N° 1565977 v 0). L’Acheteur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant en s'adressant à Vins Royet Le Champ Roy 63200 Ménétrol.
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Boher catherine